Le blog mariage

C'est une révolution silencieuse qui a complètement bouleversé l'univers de la famille : en 2004, près de la moitié des enfants (46,4 %) sont nés de parents non mariés contre seulement... 8,5 % il y a trente ans, en 1974.

"Comme dans tous les pays d'Europe occidentale, la hausse des naissances hors mariage correspond à la dissociation entre la procréation et le mariage intervenue dans la seconde moitié du XIXe siècle", constatent Pascal Germé et Lucile Richet-Mastain, dans une étude de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) rendue publique, mardi 17 octobre.

En France, les naissances hors mariage sont devenues si nombreuses que le gouvernement a décidé en 2005 de supprimer, dans le code civil, toute référence à la distinction, héritée du code civil napoléonien, entre les enfants "légitimes" - ceux dont les parents sont mariés - et les enfants "naturels" - ceux dont les parents ne le sont pas. L'égalité de traitement entre les filiations était la règle depuis 1972, mais les termes anciens avaient survécu. "Naguère, la volonté de fonder une famille passait presque systématiquement par l'institution matrimoniale, résume le professeur de droit Pierre Murat, dans un numéro d'Informations sociales consacré à la filiation. Aujourd'hui, c'est la venue de l'enfant qui marque bien souvent la volonté de fondation."

En 2004, sur les 380 000 bébés nés hors mariage, près de 60 % ont été reconnus par leurs deux parents avant l'accouchement ou dans la semaine qui suit la naissance. "Ils sont donc dans une situation proche, sur le plan juridique, de celles des enfants nés d'un couple marié", souligne l'étude. Depuis le début des années 1980, cette pratique de la reconnaissance conjointe s'est très rapidement développée : seuls 8 % des parents y avaient recours en 1980 et 23 % en 1990. Si l'on considère l'âge et le milieu social de leurs parents, ces enfants sont d'ailleurs très proches de ceux qui naissent au sein d'un couple marié.

A leur naissance, près de 30 % des bébés nés hors mariage ne sont reconnus que par un seul de leurs parents, mais au fil des années, ces chiffres se réduisent. "Finalement, au bout de trois ans, la part des enfants sans filiation formellement établie passe de 16 % à 7 % et celle des enfants reconnus par un seul de leurs parents de 30 % à 20 %", souligne l'étude. Les enfants le moins souvent reconnus par leur père sont ceux dont la mère n'a pas d'activité professionnelle et est âgée de moins de vingt ans ou de plus de trente-cinq ans.

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