Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

« 2005-09 | Page d'accueil | 2005-11 »

mercredi, 26 octobre 2005

La famille homoparentale en débat

La 3e Conférence internationale sur l'homoparentalité se tient à Paris en présence de juristes, sociologues et psys

En France demeure très en retard, en Europe, en matière de mariages homos et d'adoptions d'enfants par des couples homosexuels.

La Conférence organisée mardi et mercredi par l'Association des parents gais et lesbiens vise à faire avancer le débat hexagonal. Les quelque 100.000 familles homoparentales (selon l'APGL) ne disposent d'aucun statut légal.

Mardi à Paris, Franck Tanguy, porte-parole de l'APGL, a souhaité "que les législations prennent enfin en compte" l'existence des milliers d'enfants d'homosexuels, lors de conférence organisée à l'espace reuilly (12e).

Dans le reste de l'Europe, le mariage civil homo est autorisé en Belgique, en Espagne et aux Pays-Bas. La France ne concède aux couples homos qu'un contrat appelé Pacte civil de solidarité (Pacs).

L'adoption par des couples du même sexe est autorisée au Royaume-Uni (depuis 2002), en Espagne (depuis l'été 2005), aux Pays-Bas (depuis 2001) et en Suède (depuis 2002).

En outre, au Danemark, aux Pays-Bas, en Allemagne, en Belgique, en Angleterre et au Pays de Galles, on peut adopter l'enfant de son partenaire homosexuel.

En Norvège et en Finlande, on peut exercer en commun l'autorité parentale.

Enfin, plusieurs pays autorisent la procréation médicalement assistée pour des couples homos, dont la Belgique et l'Espagne. Résultat, les couples de femmes françaises y affluent pour accéder aux techniques d'aide médicale à la procréation qu'on leur refuse en France. Les "cliniques de fertilité" s'en trouvent submergées par leurs demandes.

En France, depuis les lois de bioéthique de 1994, l'aide médicale à la procréation est réservée aux couples mariés ou concubins depuis plus de deux ans, "l'homme et la femme formant le couple".

Une seule exception française
En juin 2001, un tribunal a permis à Carla d'adopter les trois enfants de sa compagne Marie-Laure, âgés de 5, 7 et 10 ans. Un jugement devenu définitif à l'été 2004, et resté unique à ce jour.
 
 > Réagir à cet article sur la famille homoparentale sur notre forum

(source : France 2)

07:35 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Actualité mariage, Couple | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

mardi, 25 octobre 2005

La publication des bans

La publication du mariage, " les bans ", a pour vocation de faire connaître le mariage à tous, afin que toute personne soit à même de s'y opposer, en démontrant d'éventuels empêchements.

Les futurs époux, ou leurs parents respectifs, sont invités à se présenter pour les publications avec les pièces énoncées à la mairie où le mariage sera célébré au minimum :

20 jours avant la célébration du mariage si les deux futurs sont domiciliés tous les deux dans la même commune.

30 jours si l'un des deux est domicilié dans une autre commune. Si l'un des deux n'a pas son domicile en France ou est à l'étranger.

40 jours si l'un des deux est Italien.

Une fois ces formalités effectuées, la mairie va publier les bans : l'annonce du mariage sera alors affichée pendant au moins 10 jours. Le mariage pourra intervenir dès le 11e jour suivant cette publication et ce, pendant un délai d'un an. Cette annonce publique du mariage permet à un tiers éventuel de s'y opposer, à la condition évidemment de fournir un motif très sérieux (par exemple, une consanguinité rédhibitoire).

> réagir à cet article "La publication des bans" sur le forum mariage

 

22:45 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Preparatifs | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

dimanche, 23 octobre 2005

Les mariés aiment louer

location mariage: tout se loue pour un mariage !Pourquoi acheter ce qui ne servira qu'une seule journée ? Si la location d'assiettes, de la sono, de la salle..., est entrée dans les mœurs, des réticences existent lorsqu'il s'agit de la robe : plus de 80 % des futures mariées souhaitent garder un souvenir palpable de cette journée d'exception !

Le traiteur, un poste stratégique !
Côté loueurs, le mariage reste une bonne affaire. "Il représente près de 30 % de notre chiffre d'affaires", explique Olivier Delescluse, directeur commercial de l'Union des Loueurs du Nord (www.uln.com), à Tourcoing, qui fournit "tout pour réussir une réception", des flûtes à champagne aux chandeliers en argent...
Dans cette logistique, le traiteur joue un rôle de premier plan : il vend une prestation complète incluant la location du matériel.
"Aujourd'hui, nous sommes partenaires d'une trentaine de traiteurs plutôt haut de gamme sur un rayon de 300 km... C'est un marché difficile : notre créneau c'est la qualité. Or, les mariés s'en remettent le plus souvent au traiteur qui a facilement tendance à opter pour les prix les plus bas." précise Olivier Delescluse.

Tout proposer… pour tous les budgets
Les loueurs n'hésitent donc pas à communiquer chez les traiteurs, mais aussi dans les enseignes de robes de mariée, et sur le Web ! Ils ont ainsi tissé leur réseau de bonnes adresses. Collectionneurs de voitures anciennes, professionnels de l'animation, loueurs tels que Kiloutou, l'offre est éclectique et les prestataires doivent tout avoir en rayon !
Seules contraintes, le budget et le délai de réservation.

Un lieu de rêve pour un jour d'exception
Chic, extravagant ou bohême, les lieux de fête doivent se distinguer pour retenir l'attention... Un bâteau au départ de Bordeaux, les dépendances de l'église Saint-Eustache à Paris, une chèvrerie à Rambouillet... Les prestataires des mariages sont ceux du tourisme ou de la communication événementielle. C'est le cas des Relais & Châteaux ou de la Compagnie des Bateaux à roue... qui louent leurs salles aux entreprises comme aux particuliers.

Le bouche-à-oreille, une stratégie de communication
"Nous organisons 400 à 500 réceptions par an sur trois bateaux, dont une centaine de mariages, souligne Philippe Masquelier, directeur général de la Compagnie des Bateaux à roue. Notre budget publicité est réduit au minimum et nous n'avons pas de commerciaux. Nos clients sont nos meilleurs ambassadeurs".
Le bouche-à-oreille fonctionne à merveille ! Ce qui ne laisse pas indifférents la caisse nationale des Monuments historiques, l'association des Vieilles Demeures de France... les cantines des écoles ou les municipalités qui arrivent discrètement sur ce marché et espèrent profiter du gâteau des mariés !

> Notre annuaire de location de salle mariage

23:16 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Preparatifs | Lien permanent | Commentaires (2) | Tags : Mariage | | |  Facebook

samedi, 22 octobre 2005

La biblio des copines 1

Chaque semaine sur notre blog mariage, retrouvez la sélection de livres faites par les forumeuses de www.notremariage.net 

Des livres qu'elles ont lu et qu'elles conseillent. A offrir et à prêter !

 

Julie a lu cette semaine :

>> Bijoux en perles de cristal : Bagues, colliers et autres parures scintillantes

"Les bijoux proposés sont plus jolis les uns que les autres ! Les modèles et explications sont très clairs, on a tous envie de les réaliser ! Et pour les débutantes, tous les objets sont marqués en fonction de leur difficulté. Quand on commence à le feuilleter on n'a plus envie d'arrêter ... A recommander absolument !" 

Sa note : 9/10

>> Achetez ce livre au meilleur prix

Bijoux en perles de cristal : Bagues, colliers et autres parures scintillantes

07:40 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Livre, Livres mariage | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

vendredi, 21 octobre 2005

Le mariage civil et la famille


Le nom de quel parent pour la mariee et les enfants ?L’une des finalités du mariage est de fonder une famille. Les époux, devenus parents, doivent assurer ensemble la responsabilité de leurs enfants, au moins jusqu’à la majorité, sur le plan physique, moral, matériel et éducatif. Dans les familles recomposées, l’accueil des enfants nés d’une précédente union du conjoint crée de nouvelles responsabilités même si aucun lien juridique n’existe, du fait de ce mariage, entre les enfants de ce conjoint et celui/celle qui devient beau-parent.


Les effets du mariage sur les enfants nés ou à naître


La filiation :

La présomption de paternité signifie qu’il n’est pas nécessaire pour le mari de la mère de faire une démarche spéciale pour établir le lien de filiation avec l’enfant. Le seul fait qu’il soit marié avec la mère établit sa paternité. En effet, l’enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari qui ne peut le désavouer que s’il justifie de faits démontrant qu’il ne peut en être le père.

Les enfants, même décédés, nés hors mariage, sont légitimés de plein droit par le mariage de leurs père et mère.

Le nom de famille des époux et de leurs enfants :

A partir du 1er janvier 2005, date d’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 modifiée par la loi du 18 juin 2003 sur le nom de famille, les parents peuvent choisir le nom de leur enfant, par une déclaration écrite, datée et signée des deux parents, remise à l’officier de l’état civil au moment de la déclaration de naissance. Ce choix de nom est irrévocable. Le nom choisi pour le premier enfant commun du couple vaudra pour leurs autres enfants. En l’absence de déclaration conjointe de choix de nom, le premier enfant commun et les enfants suivants porteront le nom du père.

Ce dispositif s’applique dès lors que le premier enfant commun est né à compter du 1er janvier 2005.

Toutefois, pour les couples légitimes ayant des enfants nés avant le 1er janvier 2005, il leur est possible, par une déclaration conjointe écrite adressée à l’officier de l’état civil, de demander l’adjonction du nom de l’épouse à celui de l’époux. Il faut pour cela que l’aîné de leurs enfants communs soit né entre le 2 septembre 1990 et le 31 décembre 2004. Ce double nom sera alors attribué à tous les autres enfants communs.

La légitimation ne modifie pas le nom de famille d’un enfant majeur sans son consentement.

Les enfants adoptés par adoption simple, portent leur nom accolé à celui de l’adoptant. Le tribunal peut toutefois décider que, à la demande de l’adoptant, l’adopté ne portera que le nom de l’adoptant (art.363 al.4).

Quels sont les droits et devoirs des parents envers leurs enfants ?

Les époux contractent ensemble, par le seul fait du mariage, l’obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants (art 203 du Code civil).

L’autorité parentale, en vertu de la loi du 4 mars 2002, se pose comme un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux père et mère et ce, jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant. (art 371-1 et 372 du Code civil ).

www.notremariage.net

07:15 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Mariage civil | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

Mariage et PACS : Impot

mariage, pacs, impot et taxe : imposition, les avantagesLe régime fiscal du PACS vis à vis de l'impôt sur le revenu se rapproche des modalités d'imposition des personnes mariées.

L'imposition commune des personnes qui souscrivent un pacte civil de solidarité ne s'appliquait jusqu'à maintenant qu'à compter de l'imposition des revenus de l'année du troisième anniversaire de l'enregistrement du PACS. La loi de finances pour 2005 a supprimé ce délai de trois ans préalable. Cette suppression vient d'être commentée par l'administration dans une instruction fiscale n° 5 B-28-05 n° 169 du 14 octobre 2005.


Les règles concernant l'impôt sur le revenu s'appliquent, désormais, aux personnes qui souscrivent un pacte civil de solidarité dans les mêmes conditions que pour les personnes mariées. Toutefois, subsistent des règles particulières d'imposition en cas de rupture du PACS l'année de sa souscription ou l'année suivante et lorsque les personnes liées par un pacte se marient ensemble l'année de la rupture du PACS ou l'année suivante.


Ainsi, lorsque les contribuables liés par un PACS se marient ensemble, le mariage entraîne automatiquement la rupture du PACS. Mais le mariage peut aussi survenir après que les partenaires du PACS décident préalablement d'y mettre fin. Les modalités d'imposition varient selon que le mariage survient l'année de rupture du PACS ou l'année suivante, ou à compter de la seconde année suivant celle de la rupture.


Par exemple, si le mariage survient postérieurement à l'année qui suit celle de la rupture du PACS, les personnes concernées font l'objet d'impositions distinctes en tant que célibataires pour la période précédant leur mariage et elles sont soumises à imposition commune de la date de celui-ci jusqu'au 31 décembre de l'année d'imposition.

(Source : Les Echos)

07:03 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Actualité mariage | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

jeudi, 20 octobre 2005

Le régime de la séparation de biens

Régime le mieux adapté aux professions indépendantes ou chefs d'entreprise souhaitant protéger leur conjoint, le régime de la séparation de biens s'adresse aussi aux personnes détenant avant le mariage un patrimoine et souhaitant en conserver la gestion...


Le régime de la séparation de biens

La composition des patrimoines

Deux patrimoine indépendant
Sous le régime de la séparation de biens, il n'y a pas de patrimoine commun mais deux patrimoines indépendants et personnels : le patrimoine de chacun des deux époux.

Ainsi, le patrimoine de chaque époux est composé des biens qu'il possédait 
avant le mariage ainsi que des biens qu'il a personnellement achetés ou reçus par succession ou donation pendant le mariage.

Important
Sachez toutefois que cette séparation des patrimoines n'empêche pas de prévoir une clause de société d'acquêts permettant de mettre en commun les biens acquis pendant le mariage et de les partager en cas de séparation ou de décès.

De même, cette séparation des patrimoines n'interdit pas d'effectuer des acquisitions en indivision (notamment de biens immobiliers), chacun des époux détenant alors une part du bien proportionnellement à l'apport fourni. En cas de divorce, les époux récupèrent alors leur quote-part du bien (par exemple 1/3, 2/3). Toutefois, l'un des époux peut également demander à racheter la part de l'autre.

La gestion des biens
Chacun des époux dispose d'une liberté totale dans la gestion et la disposition de ses biens.

Toutefois, deux restrictions existent :
L'accord des deux époux est nécessaire pour vendre le logement de la famille et le mobilier. Ce double accord est nécessaire même si le logement est la propriété personnelle d'un des époux.
l'un des époux peut, par mandat ou autorisation judiciaire, gérer et administrer les biens personnels de l'autre époux si ce dernier est hors d'état de manifester sa volonté ou met en péril l'intérêt de la famille.
De même, chaque époux est tenu par ses propres dettes. Ainsi, un créancier ne peut demander à un époux de payer une dette personnelle de son conjoint. Il existe cependant deux exceptions : les dettes du ménage (par exemple, les dettes relatives au logement, à l'éducation des enfants etc.) et les dettes pour lesquelles le conjoint s'est porté caution solidaire.

En revanche, sachez qu'en matière de dettes fiscales, les époux sont considérés comme solidaires... Par conséquent, le Fisc a le droit de saisir les salaires de deux époux pour se rembourser.

La liquidation des biens
A la liquidation de ce régime matrimonial, chacun des époux récupère ses biens respectifs. Vous pouvez apporter la preuve de la propriété d'un bien par tous moyens. En l'absence de preuve, le bien est présumé appartenir indivisément par moitié aux deux époux.

Pour éviter ce genre de difficultés, il est conseillé de prévoir dans le contrat de mariage des présomptions de propriété. Dans ce cas, le bien est présumé appartenir à l'époux mentionné dans le contrat de mariage, sauf preuve contraire.

> partagez vos idées sur les contrats de mariage sur notre forum mariage
 

00:10 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Contrats de mariage | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

Les contrats de mariage

Qu'est-ce qu'un contrat de mariage ?

C'est un acte passé devant un notaire avant le mariage, qui régit les rapports pécuniaires entre époux.

Il est signé par les deux époux en même temps devant le notaire.
Il permet d'établir dès le départ, une règle de fonctionnement.
Il faut tenir compte de l'activité professionnelle de son conjoint (salariée, libérale, commerciale), ou de son absence de travail.
Il faut aussi envisager la fin du mariage.

Comment s'établira la répartition des biens ?

N'est-il pas plus sage d'établir tout de suite une règle du jeu qui préservera les intérêts de chacun ?

Le code civil n'offre que des modèles mais il est toujours possible aux futurs époux d'envisager d'autres régimes pour peu qu'ils ne soient pas contraires au code civil. La référence à des codes étrangers est même possible.

Il y a différents types de contrats de mariage :

  1. La communauté de biens
  2. La participation aux acquêts
  3. La communauté universelle

A suivre ...

> Laissez vos idées sur le forum mariage

00:05 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Contrats de mariage, Preparatifs | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

mercredi, 19 octobre 2005

Bon plan !

Photo mariage : 30 tirages offert en ligne, directement livré chez vous !

Vous avez bien 30 photos numériques sur votre disque dur que vous aimeriez avoir sur papier non ?

Le blog de Notremariage.net et son partenaire PhotoWays vous offrent
30 tirages photo gratuits, comme ça, juste pour tester le service !

>> En savoir plus : Tirages photos gratos !

22:40 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Actualité mariage | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : Mariage | | |  Facebook

mardi, 18 octobre 2005

Pour que tu m'aimes encore

paroles chanson d amour pour mariage : Céline Dion

J'ai compris tous les mots, j'ai bien compris, merci
Raisionnable et nouveau, c'est ainsi par ici
Que les choses ont changé, que les fleurs ont fané
Que le temps d'avant, c'était le temps davant
Que si tout zappe et lasse, les amours aussi passent

Il faut que tu saches

J'irai chercher ton cœur si tu l'emportes ailleurs
Même si dans tes danses d'autres dansent tes heures
J'irai chercher ton âme dans les froids dans les flammes
Je te jetterai des sorts pour que tu m'aimes encore

Fallait pas commencer m'attirer me toucher
Fallait pas tant donner moi je sais pas jouer
On me dit qu'aujourd'hui, on me dit que les autres font ainsi
Je ne suis pas les autres
Avant que l'on s'attache, avant que l'on se gâche

Je veux que tu saches

J'irai chercher ton cœur si tu l'emportes ailleurs
Même si dans tes danses d'autres dansent tes heures
J'irai chercher ton âme dans les froids dans les flammes
Je te jetterai des sorts pour que tu m'aimes encore

Je trouverai des langages pour chanter tes louanges
Je ferai nos bagages pour d'infinies vendanges
Les formules magiques des marabouts d'afrique
J'les dirai sans remords pour que tu m'aimes encore

Je m'inventerai reine pour que tu me retiennes
Je me ferai nouvelle pour que le feu reprenne
Je deviendrai une autre après qui tu soupires
Ces jeux seront les nôtres, si tel est ton desir

Plus brillante plus belle pour une autre étincelle
Je me changerai en or pour que tu m'aimes encore.


Céline Dion
paroles Jean-Jacques Goldmann
album "D'eux"

18:15 Écrit par Arnaud, Le blog mariage dans Musique | Lien permanent | Commentaires (3) | Tags : Mariage | | |  Facebook

All the posts